Pénibilité au travail : les nouveautés 2016

C’est une des nouveautés de ce début d’année : les derniers décrets attendus sur la pénibilité au travail sont sortis. Ils reportent la prise en compte des six derniers facteurs de risque initialement prévue en janvier 2016. Les quatre premiers (travail de nuit, travail répétitif, horaires alternants et travail en milieu hyperbare) sont déjà pris en compte depuis janvier 2015. Les six suivants (manutentions manuelles, postures pénibles, vibrations mécaniques, agents chimiques, températures extrêmes, bruit) seront mis en œuvre en juillet 2016. Pourquoi ce délai de six mois ? « Il doit permettre aux fédérations professionnelles de conclure des accords de branches ou d’élaborer des référentiels professionnels pour chacun des métiers », explique Frédéric Caillaud, Directeur Métier HSE chez Bureau Veritas. D’autres éléments concernant la loi sur la pénibilité ont évolué. Désormais, les entreprises n’auront plus à réaliser des fiches de prévention des expositions, mais continueront à effectuer la déclaration d’exposition.

Se rapprocher de sa branche professionnelle

Par ailleurs, les seuils des facteurs bruit et travail répétitif ont été modifiés. Quant aux deux facteurs travail de nuit et horaires alternants, ils ne pourront pas être cumulés. Enfin, la méthodologie d’évaluation de l’exposition aux agents chimiques dangereux est parue. « L’exposition aux facteurs de pénibilité constitue un enjeu fort tant ses conséquences sociales et financières peuvent être importantes, rappelle Frédéric Caillaud. Pour anticiper les déclarations, nous conseillons aux entreprises de se rapprocher de leur branche professionnelle. Il est en effet important de s’assurer qu’elle sera à même d’élaborer en temps et en heure les accords ou référentiels et que ceux-ci pourront prendre en compte les spécificités de chaque métier. Dans le cas contraire, nous pouvons accompagner les entreprises dans la réalisation de l’évaluation de l’exposition de leurs salariés. » Bureau Veritas a en effet développé depuis plusieurs années une forte expertise en matière d’évaluation des facteurs de risque en santé et pénibilité au travail.